Conditions d’utilisation

1. Accès au site

AUPIEL s’efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais n’est tenue qu’à une obligation de moyens. AUPIEL se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour technique ou pour toute raison indépendante de sa volonté, sans que cela puisse donner lieu à une quelconque indemnisation. AUPIEL ne peut être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site, d’interruptions ou de dysfonctionnements techniques, sauf en cas de manquement à ses propres obligations.

2. Comptes clients

Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies et de la confidentialité de ses identifiants de connexion. AUPIEL se réserve le droit de suspendre, limiter ou supprimer un compte client, ou de refuser une commande, notamment en cas de comportement frauduleux ou abusif, de fourniture d’informations fausses ou de comportement contraire aux présentes conditions ou aux Conditions Générales de Vente. Dans la mesure du possible, AUPIEL informera le client de cette mesure.

3. Utilisation interdite

Il est strictement interdit de : perturber ou entraver le bon fonctionnement du site ; tenter d’accéder de manière non autorisée au site, à ses serveurs ou aux systèmes connectés ; utiliser le site à des fins frauduleuses, illégales ou abusives ; extraire, reproduire ou réutiliser le contenu du site autrement que dans les limites autorisées par la loi. Toute violation peut entraîner la suspension de l’accès et, le cas échéant, des poursuites judiciaires.

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site — y compris les créations AUPIEL, designs, modèles 3D, visuels, photographies, logos, textes et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d’AUPIEL. Toute copie, reproduction, imitation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’AUPIEL, est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution fera l’objet d’une tentative de résolution amiable avant toute action en justice.